Déposée le 27 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ACTI-PRINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ap acti-print »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTI-PRINT domicilié(e) 11 rue du 11 novembre,72200 BAOUGES SUR LOIR (dossier no 2385316) - 72200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2385316) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTI-PRINT société anonyme - 11 rue du 11 novembre,72200 BAOUGES SUR LOIR (dossier no 2385316) - 72200 - France
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2385316) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385316 - Publication au BOPI 2008-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Inscription le 28 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°517073 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-28
Inscription le 5 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639381 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
- tapis de cartes à jouer en tous genres et tous formats, publicitaires et commerciales - sous-mains - tapis souris informatique - maroquinerie synthétique de bureau, de voyage, de poche. - cartables et serviettes affaire conférenciers, classeurs, couvertures d'agendas, organiseurs. - ardoises et tableaux effaçable à sec - malettes et classeurs en polypropylène.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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